PLU en vigueur Vous êtes ici : Accueil > Ma ville > Urbanisme > Plan local d’urbanisme > PLU en vigueur 1 – Rapport de présentation Diagnostic Explication des choix retenus Résumé non technique 2 – Padd PADD 3 – Orientations d’aménagement et de programmation Les orientations 4 – Règlement Le règlementLes annexes au règlement Plans de zonage Plan des protections du patrimoine Périmètre des 500 mètres nord Périmètre des 500 mètres sud Tableau des réserves foncières 5 – Annexes 0 – LISTES DES ANNEXESListe des annexes 1 – ZAC Délibération 33 Délibération 34 Délibération 43 Délibération n°168 – Réduction du périmètre d’intervention de la ZAC des Aulnes Périmètres ZAC 2 – DPU Délibération 41 Délibération 47 Périmètre du DPU conseil municipal du 15 mai 2008 3 – PERMIS DE DÉMOLIR Délibération du 28 juin 2007 4 – SURSIS À STATUER Périmètre de prise en considération du secteur « Val Francilia » Périmètre de prise en considération du secteur Jacques Duclos Périmètre de prise en considération du secteur Vieux-Pays Périmètre de prise en considération du secteur RD115 – Route de Mitry Périmètre de prise en considération du secteur centre Gare Périmètre de prise en considération du secteur Chanteloup Périmètre de prise en considération du secteur Nonneville 5 – PLOMB Arrêté exposition au plomb 6 – TAXE D’AMÉNAGEMENT Délibération n°32 du 6 octobre 2021 Taxe d’aménagement – Plan du périmètre 7 – SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE Servitudes d’utilité publique UP 2012 Servitudes d’utilité publique sud Servitudes d’utilité publique nord 8 – EAU POTABLE Note alimentation eau – mai 2013 Réseau Aulnay Nord Réseau Aulnay Sud 9 – RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT Réseau d’assainissement 10 – DÉCHETS Déchets 11 – PLAN EXPOSITION AU BRUIT Arrêté préfecture plan d’exposition au bruit n°04-044 Carte stratégique de bruit Paris-Le Bourget – 2008 – référence Lden Zones d’exposition au bruit aéroport Charles-de-Gaulle 12 – PROTECTION ACOUSTIQUE Arrêté nuisances sonores Classement sonore des infrastructures de transports terrestres de Seine-Saint-Denis – secteurs de nuisance acoustique, carte n°2 13 – RÈGLEMENT DE PUBLICITÉ Arrêté Règlement local de publicité, enseignes et pré-enseignes de la ville – Juin 2011 Règlement 14 – PLAN DES PRÉVENTIONS DES RISQUES Arrêté approuvant R 111-3 la délimitation du périmètre des zones de risques liés à l’existence de poches de dissolution de gypse dans la commune 21 mars 1986 Arrêté modification R 111-3 du 18 avril 1995 Plan Aulnay nord R113 Plan Aulnay sud R113 Carte de l’Aléa retrait-Gonflement des sols argileux 15 – ZONES ARCHÉOLOGIQUES Plan archéologie préventive 2004 Arrêté n°2004/259 16 – NAPPE PHRÉATIQUE PIÉZOS Plan de situation des piézos et carte de la nappe phréatique
